Calcul de TVA (et HT)

La théorie


L'Addition est certifiée conforme par le LNE ( www.lne.fr ), le certificat est téléchargeable depuis l'espace documentation :  https://reporting.laddition.com/reporting/documentation 
Plus d'informations ici :  ⁠⁠Certification LNE⁠ 

Chaque année, un audit de renouvellement est effectué et une revue complète du logiciel de caisse est réalisée, notamment sur la partie "calcul de TVA". Nous prenons des dispositions quant à la défiance possible des utilisateurs à l'encontre du système de caisse L'Addition.

Lors d'un contrôle ou pour une déclaration, le logiciel de caisse doit être capable de restituer l'ensemble des tickets de caisse de la période (un service ou une journée) sur une échelle de temps propre au contrôle.

La somme de chaque ticket de caisse client doit être égale aux totaux indiqués sur le rapport Z (rapport de fin de journée) - c'est la méthode des cumuls préconisée par le BOFIP. Un mois est donc un ensemble de Z qui portent sur plusieurs journées. Aucun re-calcul de TVA n'est effectué après l'édition d'un ticket de caisse. Chaque montant de TVA et HT présenté sur un ticket de caisse doit être arrondi à 2 décimales (logiciel de caisse France, revue 2023)

Toute forme de re-calcul est entièrement prohibée par l'organisme certificateur régi par l'administration fiscale

En pratique


Dans cet exemple nous allons éditer 3 tickets de caisse d'une valeur de 5€ / taux 10% pour exagérer l'écart entre la somme et le re-calcul

Ticket 1 : 21h42

TTC : 5.00 / TAUX : 10%
HT = 5 / 1,1 = 4,545454545454545... = 4.55 (arrondi à 2 décimales)
TVA = 5.00 - 4.55 = 0.45
CB

Ticket 2 : 21h47

TTC : 5.00 / TAUX : 10%
HT = 5 / 1,1 = 4,545454545454545... = 4.55
TVA = 5.00 - 4.55 = 0.45
CASH



Ticket 3 : 21h48

TTC : 5.00 / TAUX : 10%
HT = 5 / 1,1 = 4,545454545454545... = 4.55
TVA = 5.00 - 4.55 = 0.45
CB



Rapport Z

Il y a donc une différence normale entre la somme des tickets et le re-calcul à partir du TTC de chaque taux. Plus il y a de tickets, plus il y a de risques que les écarts se creusent. On retrouve des montants plus importants sur un mois (somme de 30/31 Z) et un an d'exploitation (environ 365 Z).



Déclaration de TVAs


L'Addition est tenue de présenter les totaux en tant que somme de tickets pour attester de la non altérabilité des tickets.

Cependant, libre à chacun de réaliser la déclaration par le re-calcul à partir de chacun des taux :
  • Récupérer les TTC de chaque taux
  • Re-calculer le HT et la TVA
  • Arrondir à 2 décimales (la troisième position détermine l'entier supérieur si supérieure ou égale à 5)


Adaptation


L'Addition doit s'adapter au cahier des charges de l'organisme certificateur ( www.lne.fr ) et ne peut donc pas configurer un mode de calcul spécifique pour un établissement. Si le cahier des charges vient à changer, L'Addition saura y rester conforme.


En vidéo




Selon le BOFIP


En tant qu'éditeur de logiciel de caisse pour les restaurants, la question du calcul de la TVA sur un Z journalier est cruciale pour être conforme à la réglementation fiscale française, notamment au BOFIP. Voici une explication détaillée pour clarifier la méthode correcte.

Rappel des taux de TVA en restauration

En restauration, plusieurs taux de TVA s'appliquent :
  • 10 % : pour la consommation sur place (plats et boissons non alcoolisées).
  • 5,5 % : pour les produits alimentaires à emporter et certains produits spécifiques (ex : sandwiches à emporter).
  • 20 % : pour les boissons alcoolisées.

Calcul de la TVA : Méthodes possibles

Il existe deux méthodes principales pour calculer la TVA d'un Z journalier :

1. Additionner les montants HT et TVA par ticket (méthode utilisée par L'Addition)

  • Pour chaque ticket, on récupère le montant HT et la TVA pour chaque taux applicable (10 %, 5,5 %, 20 %).
  • On cumule tous les montants HT de la journée pour chaque taux.
  • On cumule également les montants de TVA pour chaque taux.
  • On obtient alors le total HT, le total TVA et le total TTC par taux.
Avantages :
  • Méthode plus précise et conforme au calcul linéaire des tickets.
  • Conformité directe avec le BOFIP qui stipule que le calcul de la TVA doit refléter précisément les ventes effectuées.
Inconvénients :
  • Complexité accrue car chaque ligne de ticket doit être prise en compte.
Exemple : Si vous avez 3 tickets :
  • Ticket 1 : 10 € HT (10 %), TVA = 1 €, TTC = 11 €
  • Ticket 2 : 5 € HT (20 %), TVA = 1 €, TTC = 6 €
  • Ticket 3 : 2 € HT (5,5 %), TVA = 0,11 €, TTC = 2,11 €
Pour le Z journalier :
  • Total HT 10 % = 10 €, TVA = 1 €
  • Total HT 20 % = 5 €, TVA = 1 €
  • Total HT 5,5 % = 2 €, TVA = 0,11 €

2. Recalculer à partir des montants TTC agrégés (non utilisée)

  • Additionner les montants TTC pour chaque taux de TVA sur tous les tickets de la journée.
  • À partir des montants TTC cumulés, recalculer le HT et la TVA pour chaque taux.
Formules :
  • Pour un taux de 10 % : HT=TTC1,10\text{HT} = \frac{\text{TTC}}{1,10} HT=1,10TTC​ TVA=TTC−HT\text{TVA} = \text{TTC} - \text{HT}TVA=TTC−HT
Avantages :
  • Méthode simplifiée.
  • Moins de traitement et moins de données à agréger.
Inconvénients :
  • Peut générer des écarts (différences de quelques centimes) dus aux arrondis effectués par ticket, et donc potentiellement non conforme aux exigences du BOFIP.

Quelle méthode privilégier ?

Le BOFIP impose que la TVA soit calculée exactement selon les ventes effectuées, donc :
  • La première méthode (cumul des HT et TVA par ticket) est la méthode recommandée et conforme. Elle est en accord avec les exigences de l'administration fiscale française pour les logiciels de caisse certifiés.
  • La seconde méthode (non utilisée par L'Addition) peut être tolérée, mais elle comporte des risques de non-conformité à cause des écarts dus aux arrondis.

Conclusion

Pour être conforme et éviter les redressements fiscaux :
  • Additionnez les montants HT et TVA par ticket pour chaque taux de TVA dans votre Z journalier.
  • Votre logiciel de caisse doit être certifié (NF525 ou LNE ou conforme à la réglementation en vigueur) et capable de fournir ces calculs exacts par ticket et pour l'ensemble de la journée.